Monsieur le Maire informe la population que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera ce Mardi 15 Mars 2022 à 19h00 à la Mairie, en salle du Conseil Municipal et vous invite à trouver ci-dessous, l’ordre du jour.
COMMUNE DE BAIXAS CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2022 ORDRE DU JOUR |
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M. Gilles FOXONET | Informations au Conseil Municipal des décisions prises par délégation selon les dispositions de l’article L 2122-22 du CGCT | |
M. Gilles FOXONET | 1 | ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/02/2022 |
BUDGET – FINANCES – SUBVENTIONS | ||
Mme Stéphanie VIDAL | 2 | DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L’HÔTEL DE VILLE – DETR ET A.I.T. 2022 |
Mme Stéphanie VIDAL | 3 | DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE SÉCURISATION ET DE CONSERVATION DE L’EGLISE SAINTE-MARIE (CLASSÉE AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES) – DRAC, DSIL ET A.I.T. 2022 |
Mme Valérie FRANCO | 4 | DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CD 66 AU TITRE DE L’A.I.T POUR L’ACQUISITION D’UN FOUR DE REMISE A TEMPERATURE AU RESTAURANT SCOLAIRE |
M. Fabien CASTANO | 5 | ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE A PERPIGNAN MEDITERRANEE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE : PPI « VOIRIE » 2022. |
M. Fabien CASTANO | 6 | AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE L’AIRE DE REMPLISSAGE ET DE RINCAGE SÉCURISÉE |
PERSONNEL COMMUNAL | ||
M. Gilles FOXONET | 7 | MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU TÉLÉTRAVAIL |
URBANISME | ||
M. Fabien CASTANO | 8 | ETUDE DE MODELISATION ET CARTOGRAPHIE DE LA CRUE CENTENNALE DES CORRECS DE LES SITGES ET DE LA CREUTA A BAIXAS |
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