Toutes les décisions officielles
Découvrez les actes administratifs de la commune de Baixas afin de rester informé des décisions officielles prises par le conseil municipal.
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- Délibération du Conseil Municipal du 26 Novembre 2024, cliquez ici.
- Délibération du Conseil Municipal du 16 Septembre 2024, cliquez ici.
- Délibération du Conseil Municipal du 18 Juin 2024, cliquez ici.
- DECM N°011/2024 du 06 décembre 2024, cliquez ici.
- Décision du président prise par délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas du 20 décembre 2024, cliquez ici.
- Décision du président prise par délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas du 25 novembre 2024, cliquez ici.
- Décision du président prise par délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas du 07 novembre 2024, cliquez ici.
- Décision du président prise par délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas du 24 octobre 2024, cliquez ici.
- Décision du président prise par délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas du 04 octobre 2024, cliquez ici.
- Décision du président prise par délégation du Conseil D’administration du CCAS de Baixas du 03 octobre 2024, cliquez ici.
- Convocation au Conseil Municipal du 16 Septembre 2024, cliquez ici.
- Convocation au Conseil Municipal du 26 Novembre 2024, cliquez ici.
- Convocation au Conseil Municipal du 23 janvier 2025, cliquez ici.
- Conseil de communauté du 28 octobre 2024, cliquez ici.
- Conseil de communauté du 30 septembre 2024, cliquez ici.
- Conseil de communauté du 25 novembre, cliquez ici.
- Conseil de communauté du 16 décembre, cliquez ici.
- Bureau du 15 novembre 2024, cliquez ici.
- Bureau du 06 décembre 2024, cliquez ici.
- Bureau du 17 janvier 2025, cliquez ici.
- Arrêté N°163/2024 du 19 décembre 2024 réglementant l’utilisation du stade Municipal, cliquez ici.
- Arrêté N°142/2024 du 08 novembre 2024 réglementant l’utilisation du stade Municipal, cliquez ici.
- Arrêté N°127/2024 du 17 octobre 2024 portant interdiction temporaire de circuler et de stationner pour l’organisation du trail de l’ECOPARC, cliquez ici.
- Arrêté N°148/2024 du 25 novembre 2024 portant restriction temporaire de circulation rue Alice Bonnaure – secteur Ecoles, cliquez ici.
- Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de cession, d’achat, de vente, de transport, de port et d’usage des artifices de divertissements et des bidons de carburant à l’occasion des fêtes de fin de l’année 2024, cliquez ici et ici.
- Arrêté préfectoral complémentaire autorisant la société Lafarge Granulats à approfondir et poursuivre l’exploitation d’une carrière de calcaire implantée sur la commune de Baixas, pour ce qui concerne les mesures de surveillance de la carrière du Quintou, cliquez ici.
- Arrêté préfectoral mettant en demeure la société LAFARGE GRANULATS de respecter les prescriptions applicables à sa carrière de calcaire implantée sur la commune de Baixas, cliquez ici.
- Arrêté temporaire conjoint N°13514-24 du 07 octobre 2024, Réglementation de la circulation sur la RD 614, cliquez ici. + Dossier d’exploitation sous chantier.
- Appel de candidatures du 25 octobre 2024, cliquez ici.
- Travaux de débroussaillage de pieds de pylônes du 05 novembre 2024, cliquez ici.
- Travaux d’entretien de la végétation nécessaires au bon fonctionnement des lignes à haute tension du 07 janvier 2025, cliquez ici.
- Résultats d’analyses du contrôle sanitaire mis en place par l’Agence Régionale de Santé occitanie du 06 novembre 2024, cliquez ici.
- Résultats d’analyses du contrôle sanitaire mis en place par l’Agence Régionale de Santé occitanie du 09 décembre 2024, cliquez ici.
- Election 2025 des membres de la chambre d’agriculture des Pyrénées-Orientales, 25 novembre 2024, cliquez ici.